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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Claudine Lepage, pour explication de vote.
La parole est à Mme Dominique Gillot, pour explication de vote.
Ma chère collègue, nous discutons à présent de l’amendement n° 227.
Il aurait fallu le sous-amender, ma chère collègue.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 227.
Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents.
Je mets aux voix l'article 34 ter, modifié.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission sur cette demande de priorité ?
Il n’y a pas d’opposition ?... La priorité est ordonnée.
L'amendement n° 15, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
