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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. La liste des candidats établie par la comm...
M. le Premier ministre a communiqué au Sénat, en application de l’article 2 de la loi n° 2011–156 du 7 février 2011 relative aux solidarités dans les domaines de l’alimentation en eau et de l’assainissement, le rapport sur les modalités et les conséquences de l’application d’une allocation de solidarité pour l’eau attribuée sous conditions de r...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Gilbert Barbier.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (projet n° 73, rapports n° 74 et 78).
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. Jacky Le Menn.
La parole est à Mme la ministre.
Après avoir entendu Mme la présidente de la commission des affaires sociales, M. le rapporteur pour avis, les collègues, de la majorité et de l’opposition, qui ont souhaité s’exprimer, puis Mme la ministre, je vous propose, mes chers collègues, de suspendre la séance quinze minutes afin de permettre à la commission de se réunir et d’envisager, ...
La séance est reprise. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
La séance sera donc suspendue après les interventions de Mmes et M. les ministres.
Dans la discussion générale, la parole est Mme la ministre.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
La parole est à M. le ministre.
