Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 novembre 2011, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011-2012). Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle P...
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle avait procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produit...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a communiqué au Sénat, en application de l’article 143 de la loi n° 2010–1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, le rapport sur les conséquences de la prise en charge par l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger des contributions employeur pour pensions civiles des personnels titulaires de l’État qui lui...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, à la demande du groupe socialiste-EELV, de la proposition de loi tendant à préserver les mandats en cours des délégués des établissements publics de coopération intercommunale menacés par l’application du dispositif d’achèvement de la carte de l’intercommunalité, présentée par M. Jean-Pierre Su...
La parole est à Mme Catherine Procaccia, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, sur l'article.
La parole est à M. Roger Karoutchi, sur l'article.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 40, présenté par M. Hyest et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
L'amendement n° 49 rectifié ter, présenté par Mme Létard, MM. Jarlier, Zocchetto, Détraigne, Amoudry, Dubois, Deneux et Merceron, Mmes Gourault, Morin-Desailly et Goy-Chavent, MM. Arthuis et Maurey, et Mme Férat est ainsi libellé : Alinéa 6, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Les propositions de modification d...
