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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Jarlier, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 42, présenté par M. Hyest et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 42.
L'amendement n° 43, présenté par MM. P. Leroy, Lecerf, Pointereau, P. André, Belot, Billard, Chatillon, B. Fournier et Huré, Mlle Joissains et MM. Lefèvre, Saugey et Trucy, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : À la première phrase du septième alinéa du III de l'article 60, et à la première phrase de l'avant-dernier alinéa du I de l...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 66.
L'amendement n° 47 rectifié ter, présenté par Mme Létard, MM. Jarlier, Zocchetto, Amoudry, Dubois, Deneux et Merceron, Mmes Morin-Desailly et Goy-Chavent et M. Maurey, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2, première phrase Remplacer la date : 31 mars 2012 par les mots : 31 décembre 2011 ou, si la commission départementale de coopération...
L’amendement n° 11 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 52 rectifié bis, présenté par Mme Létard, MM. Jarlier, Zocchetto, Amoudry, Dubois, Deneux et Merceron, Mme Goy-Chavent et MM. Arthuis et Maurey, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : trois quarts des suffrages exprimés par les mots : deux tiers de ses me...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 67.
L'amendement n° 34, présenté par M. Hyest et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par quatorze alinéas ainsi rédigés : III. - L’article 60 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° Le I est ainsi modifié :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
