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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
J’informe le Sénat que la commission des finances a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 actuellement en cours d’examen. Cette liste a été affichée c...
La parole est à M. François Patriat.
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. PREMIÈRE PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES
