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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Réunion du 25 octobre 2011 à 9h30 — Questions orales, Situation des salariés de boulanger tours nord
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, auteur de la question n° 1410, adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Réunion du 25 octobre 2011 à 9h30 — Questions orales, Situation des salariés de boulanger tours nord
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Réunion du 25 octobre 2011 à 9h30 — Questions orales, Situation des salariés de boulanger tours nord
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Marc Laménie, auteur de la question n° 1399, adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à M. Martial Bourquin, auteur de la question n° 1390, adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Martial Bourquin.
La parole est à Mme Catherine Troendle, auteur de la question n° 1391, adressée à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Catherine Troendle.
La parole est à M. Raymond Couderc, auteur de la question n° 1393, adressée à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Raymond Couderc.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Par courrier en date du 18 octobre 2011, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer, en application de l’article L.O. 297 du code électoral, M. Alain Chatillon, sénateur de la Haute-Garonne, en mission temporaire auprès de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du log...
M. le Premier ministre a transmis au Sénat : - en application de l’article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, l’avenant n° 2 à la convention entre l’État et l’Agence nationale de la recherche relative au programme d’investissements d’avenir, action « Instituts hospitalo-universitaires », publiée au J...
