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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 20 octobre 2011 À 15 heures : Questions d’actualité au Gouvernement ; Mardi 25 octobre 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales ; L’ordre d’appel des que...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’Agence nationale des voies navigables (projet n° 783 [2010-2011], texte de la commission n° 22, rapport n° 21). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
- n° 1410 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; - n° 1412 de M. Jean Boyer à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ; À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...
À 18 heures : 3°) Désignation de six membres supplémentaires de la mission commune d’information sur « les conséquences pour les collectivités territoriales, l’État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale ». Le soir : Ordre du jour fixé par le Gouverne...
La parole est à M. le rapporteur.
Jeudi 27 octobre 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament ; À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. S...
Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, présentée par M. Raymond Couderc et plusieurs de ses collègues (texte de la commi...
La parole est à M. Daniel Dubois.
2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (texte de la commission, n° 40, 2011-2012) ;
De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe UCR : 3°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au patrimoine monumental de l’État (n° 740, 2010-2011) ;
À 19 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Texte de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans, présentée par Mme Françoise Cartron et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 447, 2010-2011) ; SE...
Mardi 8 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. Mercredi 9 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (projet n° 30, rapport n° 35). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. Philippe Esnol.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Christian Bourquin.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Alain Chatillon.
