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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion des articles. Chapitre IER Dispositions relatives aux missions et à l’organisation de Voies navigables de France L'amendement n° 12, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. - Dans l'intitulé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Louis Nègre, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, sur l’article.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Nègre.
Je mets aux voix l’ensemble de l'article 1er et de l’état A annexé.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Je rappelle que, en application de l’article 47 bis du règlement, lorsque le Sénat n’adopte pas la première partie d’un projet de loi de finances, l’ensemble du projet de loi est considéré comme rej...
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES TITRE Ier AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2011. – CRÉDITS DES MISSIONS
La parole est à M. Roland Courteau, sur l'article.
L’amendement n° 8, présenté par Mmes Schurch et Didier, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : , contribuant ainsi au report modal La parole est à Mme Mireille Schurch.
L'amendement n° 1, présenté par Mme Bricq, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Provisions Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Quel est l’avis de la commission ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) Provision relative aux rémunérations publiques Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure générale.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
