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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L'amendement n° 141, présenté par Mme Deromedi, M. Bouchet, Mme Cayeux, MM. Chasseing, Doligé, Frassa et Gremillet, Mme Gruny, M. Husson, Mme Kammermann et MM. Laménie, Magras, Masclet, Morisset, Pellevat, Soilihi et Vasselle, est ainsi libellé : Après l'alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Elle attribue également une place majeure aux ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Monsieur Chasseing, l'amendement n° 141 est-il maintenu ?
L'amendement n° 141 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 186 rectifié, présenté par M. Gorce, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer cinq alinéas ainsi rédigés : La commission se fixe comme priorité d’établir des règles pour favoriser la réinsertion des demandeurs d’e...
L'amendement n° 187 rectifié, présenté par M. Gorce, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : La commission évalue l’opportunité d’établir des règles pour favoriser la réinsertion des demandeurs d’emploi. À ce titre, elle définit les conditions dans lesquelles, dès son inscription à Pôle emploi, tout demande...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Néri, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour explication de vote.
Monsieur Gorce, les amendements n° 186 rectifié et 187 rectifié sont-ils maintenus ?
Je mets aux voix l'amendement n° 186 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 187 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 275 rectifié est présenté par Mmes Jouanno et Morin-Desailly, MM. Lasserre, Longeot et Capo-Canellas, Mme Hummel et MM. Laménie et Cigolotti. L'amendement n° 415 est présenté par Mme Bouchoux, M. Desessard, Mmes Archimbaud, Benbassa et Blandin et MM. Dantec, Gattolin, Labbé et Poh...
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour présenter l'amendement n° 415.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour présenter l'amendement n° 461.
