Interventions de Thierry Foucaud

Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention sur la place de l'éducation physique et sportive dans notre système éducatif et sur l'avenir des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives, ou STAPS, lesquels, comme vous le savez, mènent une action revendicative depuis maintenant quatre mois. En effet, il...

Monsieur le ministre, vous cherchez à nous rassurer. Nous sommes bien évidemment d'accord sur le caractère obligatoire de l'éducation physique et sportive. En revanche, nous ne pouvons pas être d'accord en ce qui concerne les recrutements, car les recrutements externes entre 2002 et 2005 ont été inférieurs au nombre de professeurs d'éducation ...

Cet amendement a exactement le même objet que celui qui vient d'être présenté.

Cet amendement a également le même objet que celui qui vient d'être défendu.

M. le rapporteur nous a fait un long discours pour nous expliquer qu'il valait mieux attendre la correction du premier inventaire transmis au préfet, lequel n'est pas forcément exact, avant qu'il soit envoyé au maire. Or cela revient à nier la responsabilité des maires. Certes, le Gouvernement s'est engagé à transmettre cet inventaire au maire...

En septembre, pas en juillet !

Il s'agit de réduire les inégalités et les disparités entre les communes de la région d'Île-de-France en matière de logement social. Cette région illustre malheureusement bien les inégalités insupportables qui existent à l'échelle nationale dans l'offre locative de logements sociaux. En effet, de très nombreuses communes d'Île-de-France dérog...

Vous avez refusé son amendement !

L'article 8 septies du présent projet de loi paraissait quelque peu anodin à l'issue de son examen en première lecture par notre assemblée, puisqu'il disposait que le Gouvernement remettrait au Parlement un rapport triennal sur la mise en oeuvre de certaines dispositions de la loi SRU. Or, à ce stade de la discussion, si, d'aventure, le...

Le département de la Seine-Maritime, dont je suis élu, connaît depuis 2003 une multiplication des cas de méningite particulièrement inquiétante, qui touche surtout la région dieppoise. La situation y est très préoccupante, car la prévalence est particulièrement élevée, mais, surtout, la souche détectée est particulièrement dangereuse et mortel...

Monsieur le ministre, je vous remercie, ainsi que M. Xavier Bertrand, de cette réponse. Comme nous, vous constatez l'augmentation des cas. Je ne doute pas de la surveillance qui est effectuée. L'infection se guérit si elle est prise en charge rapidement, avez-vous dit. Certes. Toutefois, par le biais de ma question orale, je souhaitais vous a...

Monsieur le ministre, je voulais attirer l'attention sur la situation de l'industrie papetière dans notre pays. Avec 129 usines et plus de 22 000 salariés, cette filière occupe une place importante, voire centrale, dans certains bassins d'emploi. Or les licenciements, les arrêts de machines, les restructurations comme les fermetures d'usines s...

Monsieur le ministre, permettez-moi de rappeler que les entreprises du secteur du papier et des cartons ont subi les premières attaques dans les années quatre-vingt. Certains, à l'époque, les appelaient au renoncement et leur intimaient de garder raison, au nom du réalisme, ce que vous faites vous-même dans votre réponse, monsieur le ministre. ...

a souhaité savoir, pour les différentes entreprises concernées, quel avait été l'impact en 2005 de la réforme du régime des acomptes de l'impôt sur les sociétés. Il a estimé que l'Allemagne et l'Espagne menaient une politique budgétaire moins restrictive que celle de la France. Après avoir salué le volontarisme du gouvernement, M. Jean Arthuis...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi de finances rectificative pour 2005 présente, par de nombreux aspects, les mêmes défauts que ceux que nous avons déjà pu constater lors de l'examen des lois de finances rectificatives depuis 2002. Le premier de ces défauts est le caractère affirmé de « voiture-b...

Il est défendu.

L'amendement présenté par notre rapporteur général est sans doute trop consistant pour ne pas être traité avec attention. Il s'agit de prévoir le régime fiscal d'une nouvelle catégorie d'organismes de placement collectif, en l'occurrence des fonds de placement immobilier. Au premier regard, ce dispositif est complexe, mais il répond à quelque...

Avec l'article 19, nous sommes en présence d'un article pivot du projet de loi de finances rectificative. En effet, il organise très concrètement les conditions de l'exemption totale d'imposition des plus-values de cession de titres mobiliers pour les particuliers. Une telle démarche est parfaitement scandaleuse au regard de la réalité de notr...

L'un des objectifs affichés de l'article 19 est de favoriser la mobilisation de l'épargne longue des particuliers en direction de l'activité économique. À cet égard, les termes de l'exposé des motifs ont le mérite de la clarté. Mais plusieurs questions se posent immédiatement. Combien va coûter, à terme, une telle gâterie fiscale, dont aucun...

La presse écrite française, dans toutes ses composantes, connaît aujourd'hui une crise particulièrement préoccupante. Augmentation des coûts de production, malgré les aides au transport et le recours de plus en plus fréquent aux technologies d'impression les plus modernes, érosion du lectorat, concurrence exacerbée des journaux dits gratuits, ...