Interventions de Thierry Foucaud

Le sous-amendement n° 238, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, MM. Guillaume, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Amendement n° 217, alinéa 3 1° Première phrase Après les mots : sur le territoire insérer les mots : de la région de rattachement 2° Troisième phrase Apr...

M. le président. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer, dans la tribune d’honneur du Sénat, une délégation de trois sénateurs du groupe d’amitié Jordanie-France du Sénat du Royaume hachémite de Jordanie, conduite par Son Excellence Mme Haïfa Najjar.

Ils sont accompagnés par notre collègue Christiane Kammermann, présidente du groupe interparlementaire d’amitié France-Jordanie. La délégation est en France jusqu’au 27 mai prochain, pour une visite d’étude principalement centrée sur le développement des énergies renouvelables et l’intensification de notre coopération dans le domaine de l’éduc...

Nous reprenons l'examen en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons, au sein du chapitre II du titre II, l’examen de l’article 20. TITRE II D...

Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 50, 94, 205 rectifié et 217, ainsi que sur le sous-amendement n° 238 ?

Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 50 et 94, ainsi que sur les sous-amendements n° 221 et 238 ?

Madame Monier, l’amendement n° 50 est-il maintenu ?

L’amendement n° 50 est retiré. Monsieur Laurent, l’amendement n° 94 est-il maintenu ?

Je le mets aux voix.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 221.

Je mets aux voix l’amendement n° 205 rectifié, modifié.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 238.

Je mets aux voix l’amendement n° 217, modifié.

L'amendement n° 51, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, MM. Guillaume, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 22 Remplacer les mots : et technique par les mots : , technique et financier La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 51.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 52 est présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, MM. Guillaume, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain. L'amendement n° 155 est présenté par Mmes Bouchoux et Blandin. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 25 Remplacer les mots...

La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour présenter l'amendement n° 155.

Quel est l’avis de la commission ?