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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote sur l’amendement n° 200.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 200 est retiré.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 200 rectifié, présenté par M. Vasselle, et ainsi libellé : Alinéa 100 Remplacer le mot : est par les mots : peut être Vous avez la parole pour le défendre, mon cher collègue.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 200 rectifié.
La parole est à Mme Caroline Cayeux, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 17 rectifié bis, 70 rectifié et 118.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 17 rectifié bis, 70 rectifié et 118.
Je mets aux voix l’amendement n° 23.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
