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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 224.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 60 est présenté par MM. Eblé et Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, MM. Guillaume, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain. L'amendement n° 122 est présenté par M. Bouvard. L'amendement n° 166 rectifié est présenté par MM. Barbier et Collombat. Ces ...
L’amendement n° 122 n’est pas soutenu. La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 166 rectifié.
Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Blondin, l'amendement n° 60 est-il maintenu ?
L'amendement n° 60 est retiré. Monsieur Barbier, l'amendement n° 166 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 166 rectifié est retiré. L'amendement n° 218, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 23 et 24 Remplacer le mot : intéressées par le mot : concernées La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 218.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 162 rectifié est présenté par Mme Jouve, MM. Mézard, Requier et Vall, Mme Malherbe, M. Hue, Mme Laborde et MM. Bertrand, Guérini, Amiel, Arnell, Collin, Esnol, Fortassin et Castelli. L'amendement n° 199 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : ...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 199.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 162 rectifié et 199.
Je mets aux voix l'article 23, modifié.
La parole est à M. Patrick Abate, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 123 est présenté par M. Bouvard. L'amendement n° 132 rectifié est présenté par MM. de Nicolaÿ et Chaize. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 12 Remplacer les mots : forment avec un monument historique un ensemble cohérent par les mots : participent à l’environne...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
