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1139 interventions trouvées.

Une fois de plus, je commencerai mon propos en répétant que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Loin de moi donc l’idée de défendre la consommation d’alcool et d’y inciter nos concitoyens. Il s’agit simplement de sauver des filières qui utilisent de la main-d’œuvre locale dans nos départements de Guadeloupe et de Martinique. La filièr...

J’aurais aimé dire quelques mots sur le Poséi que M. Lurel a mentionné. Cependant, mes chers collègues, je veux surtout que vous preniez la mesure de l’amendement que nous examinons, car il concerne des territoires où il n’y a pas beaucoup d’emplois. Il ne s’agit ni de pleurer ni de tendre la main pour mendier. Nous demandons simplement que le...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le Premier ministre et concerne la situation du centre de transfusion sanguine de l’établissement français du sang (EFS) de Guadeloupe et Guyane. Ce centre a une dimension interrégionale et couvre aussi Saint-Martin et Saint-Barthélemy. De...

Mme Victoire Jasmin . Je rappelle que, lors du premier confinement, le transport aérien n’était pas opérationnel. Je suis vraiment très inquiète, parce que les drépanocytaires ou les malades du cancer ont régulièrement besoin de poches de sang, notamment de plaquettes dont la durée de conservation est limitée. Ce qui est proposé n’est donc pas ...

Le Président de la République a déclaré, le 21 janvier dernier, qu’il fallait plus d’entreprises de taille intermédiaire en France. Mon amendement est identique à celui de Mme Malet. Nous évoluons dans un système concurrentiel et compétitif et chacun, dans son territoire, doit contribuer à l’existence d’entreprises capables non seulement d’emb...

L’initiative de cet amendement proposé par Mme Monier revient à la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique. Dans le cadre de la situation d’urgence, les grossistes-répartiteurs proposent, en attendant la refonte de leur marge et de leur fiscalité, de réduire le taux de la contribution due par chaque entreprise du secteur à 1 % du chi...

M. le secrétaire d’État a évoqué les zones blanches. Le dernier rapport du Défenseur des droits sur les outre-mer souligne l’existence de très grandes disparités. Monsieur le secrétaire d’État, tous les agriculteurs n’ont pas recours à des experts-comptables. Je pense en particulier à ceux qui ont de très petits revenus.

Cet amendement vise à introduire une différenciation pour certains territoires. Il existe en effet une grande hétérogénéité et une diversité des problématiques suivant que les territoires sont ruraux, urbains ou insulaires. Les données démographiques permettent d’argumenter cette proposition. Dans les territoires ultramarins, Mayotte et la Guy...

Cet amendement, qui a été déposé par Mme Angèle Préville, vise à prolonger la participation exceptionnelle des complémentaires santé aux dépenses liées à la gestion de l’épidémie de covid-19. La contribution demandée aux organismes complémentaires d’assurance maladie s’applique sans différenciation aux mutuelles. Or ces dernières n’ont pas de ...

Cet amendement, qui prend en compte les difficultés des « zones blanches » de certaines régions, a été adopté au Sénat il y a deux ans, après modification de la commission. Dans son rapport, le Défenseur des droits a pointé les très grandes disparités outre-mer. L'amendement 1062 est adopté.

Monsieur le ministre, vous avez apparemment focalisé vos propos sur mon amendement, mais celui-ci n’est pas satisfait. Je vais donc le soumettre à notre assemblée. Mes chers collègues, en Guadeloupe et à Marseille, dès le 1er septembre, en amont des autres départements, il y a eu un couvre-feu. Je propose donc, dans cet amendement, que soit pr...

Je souhaiterais, monsieur le ministre, obtenir des précisions concernant les transports aériens et maritimes inter-îles en outre-mer. Vous le savez, entre la Guadeloupe et Saint-Martin, les frontières ont pour un temps été fermées : cela a entraîné des conséquences très négatives sur les divers déplacements individuels et collectifs et a égale...

Cet amendement a pour objet de porter à trois mois le délai initialement prévu à un mois. Un délai d’un mois est trop restrictif, car il ne permet pas toujours aux chefs d’entreprise de justifier ou de négocier d’autres solutions.

Nous proposons ici de porter le délai à six mois, au minimum, afin de donner aux entreprises le temps de négocier et d’établir un plan d’apurement cohérent par rapport aux différentes possibilités qui se présenteraient à elles.

Je souhaite apporter une précision. Dans le contexte actuel, dans les Urssaf, à la direction générale des finances publiques (DGFiP) ou ailleurs, c’est le télétravail qui prévaut et les chefs d’entreprise n’ont pas toujours d’interlocuteur : ces services sont pour la plupart quasi inaccessibles. Si, de la Guyane à la Guadeloupe, en passant par...