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Les amendements de Vincent Capo-Canellas pour ce dossier
29 interventions trouvées.
Avant de poursuivre l'examen des amendements, je rappelle que le ministre viendra cet après-midi présenter devant notre commission un amendement du Gouvernement sur l'amortissement de l'investissement, dont la presse s'est fait l'écho. Nous aurons donc un temps d'échange avant la séance.
En séance publique, nous essaierons d'aborder le sujet du travail du dimanche de manière sereine, en évitant toute précipitation.
Les rapporteurs ont fait une multitude d'auditions préalables. Nous étions tous conviés. La commission a ensuite examiné le rapport en prenant tout le temps du débat. Au stade des amendements de séance, il est d'usage d'aller vite : c'est la procédure dans les commissions permanentes. Néanmoins, il y a bien eu débat en commission !
S'intéresser aux conséquences de nos travaux relève d'une conception éclairée de notre activité. Gardons-nous toutefois d'ouvrir, à l'occasion de chaque article additionnel, le débat de fond auquel il peut renvoyer. Nous devons nous concentrer sur les aspects principaux du texte.
En séance, nous avions demandé du temps pour étudier la question. Quelles opérations sont visées ? Certaines peuvent ne pas être identifiées au moment du vote...
De même, nous avons souhaité un délai supplémentaire pour nous pencher sur le sujet des transports de fonds, qui est très sensible.
L'amendement du Gouvernement n° 1761 rectifié porte sur les zones blanches, ce qui est un sujet important. Il fait suite à des annonces gouvernementales devant le comité interministériel aux ruralités.
Ceux parmi nos collègues qui sont spécialisés dans la question y travaillent. Plusieurs rapports parlementaires ont été rédigés sur ce sujet, parmi lesquels celui de M. Pierre Camani.
Notre commission avait d'abord supprimé cet article car nous souhaitions un débat plus approfondi. Il sera abordé en séance le 4 ou le 5 mai. Ce délai pourra être mis à profit pour compléter notre information.
Il arrive que des associés déterminent leur position en fonction de l'intérêt de toutes les parties prenantes...
L'auteur ne manquera pas de s'expliquer sur la manière dont il veut user pour aller plus loin que la circulaire sur les normes législatives.
Il est difficile d'ouvrir ce genre de débats lorsque nous examinons un texte sur un sujet totalement différent.
Sans doute, mais ne vaudrait-il pas mieux vaudrait traiter ce sujet avec sérénité que dans la précipitation ?
Il nous reste environ 400 amendements à examiner lors de notre réunion de mercredi matin, et éventuellement jeudi soir à la suspension. Le ministre de la défense pourra être au Sénat jeudi matin, quand nous examinerons l'article 50 A. La Conférence des Présidents se réunira demain à 15 heures. Il nous reste environ 1150 amendements à examiner ...
Rien n'est exclu. Je ne connais pas la position du Gouvernement. A ce rythme, une seule chose est sûre, nous ne tiendrons pas les délais ! Et l'examen des articles consacrés à des questions sociales pourrait être long...
Nous reprenons l'examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale. Nous commençons par quelques amendements de nos rapporteurs.
Je ne crois pas que nous avancions vite en séance. Et, dans d'autres commissions, on travaille parfois de manière beaucoup plus expéditive.
Nous avons eu de longues discussions en commission, sur les aéroports, par exemple. Si le débat est toujours intéressant en séance, il est parfois stagnant. Ainsi va la vie démocratique.
Nous reprenons l'examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale. Nous commençons par quelques amendements de nos rapporteurs.
Un rapport au Parlement ne donne pas lieu à un débat public, sauf initiative des groupes en ce sens.
