Interventions de Vincent Capo-Canellas

M. Vincent Capo-Canellas. Venez chez nous !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, rarement un débat sera tombé aussi à point. Si nous devions nous interroger sur l’intérêt des débats d’actualité, celui d’aujourd’hui nous apporterait sans doute une réponse positive. À quelques heures de la fin des négociations commerciales, la grande distribution, les agriculteu...

Lors du scrutin n° 134 du 14 février 2023 sur l’amendement n° 5 rectifié bis, présenté par M. Stéphane Sautarel, tendant à insérer un article additionnel après l’article 4 ter de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé, notre collègue Hervé Maurey souhaitait vote...

Merci pour ce vaste panorama, foisonnant. C'est un peu à l'image de la stratégie de décarbonation : nous nous sommes fixé beaucoup d'objectifs, mais nous peinons à délivrer. Nous allons réviser la stratégie française sur l'énergie et le climat (SFEC). Si vous devez hiérarchiser ces objectifs, en quoi avons-nous progressé ? Quels sont les grand...

Nous recevrons FranceAgriMer.

Ce tableau de pilotage est une excellente idée. Il nous permettra d'avoir une bonne visibilité du partage de la stratégie, certes avec les doutes ou les points de rendez-vous. Ce document de travail peut nous aider à réfléchir ensemble et je vous remercie d'accepter de le partager avec nous.

Nous nous réjouissons des avancées sur la définition de l'hydrogène au niveau européen. En quoi cette définition est-elle satisfaisante, et quelles sont ses limites ? Le Gouvernement a installé un groupe de travail sur les carburants durables pour l'aéronautique. Nous nous en réjouissons, quelques semaines après l'annonce de notre mission d'in...

Merci de vos propos assez enthousiasmants. Cela étant, vous restez une banque. Quelle est votre situation financière ? Comment gérez-vous vos risques ? Quelles sont vos règles prudentielles ? Je relève tout de même que vos actifs financiers ont diminué de 2 milliards d'euros par rapport au 30 juin 2022. Comment traversez-vous la période actuell...

Il est également défendu, madame la présidente.

L’intention de cet amendement est la même que celle de l’amendement qui vient d’être défendu. Comme ce dernier est plus précis, je m’y rallie, en retirant le mien.

Vous évoquez dans votre rapport l'organisation « protéiforme » de la police judiciaire, expression qui porte en creux une critique de l'organisation actuelle. Il me semble que la formule pourrait être appliquée aussi à la police nationale. Vous avez d'ailleurs décrit la multiplicité des services intervenant dans les départements. Une réforme se...

Je vous remercie pour votre confiance et je me réjouis que nous puissions, au travers de cette mission d'information, nous intéresser de manière approfondie au développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert. M. Pierre Cuypers a rappelé tout à l'heure des travaux antérieurs du Sénat sur les bioc...

Nous voulons tous réussir la transition écologique, notamment dans les transports. Beaucoup de recherches ont lieu, notamment pour trouver de nouveaux procédés technologiques ou développer la propulsion à l'hydrogène. De nombreux rapports ont été publiés sur les biocarburants. Nous chercherons à actualiser la réflexion à l'aune des nouveaux obj...

Dans votre propos, on comprend qu'il y ait une part de confiance et une part de vigilance - voire d'inquiétude ? Vous êtes confiant sur l'activité et sur la réduction de l'inflation, et plutôt inquiet sur la dette. Nous devons en effet nous interroger sur la soutenabilité de celle-ci avec l'augmentation des taux. La Banque de France devrait peu...

Dans votre propos, on comprend qu'il y ait une part de confiance et une part de vigilance - voire d'inquiétude ? Vous êtes confiant sur l'activité et sur la réduction de l'inflation, et plutôt inquiet sur la dette. Nous devons en effet nous interroger sur la soutenabilité de celle-ci avec l'augmentation des taux. La Banque de France devrait peu...

Si j'ai bien compris, le rapporteur spécial émet un avis favorable tout en interrogeant le Gouvernement...

C'est un avis de sagesse avec des réserves, mais souhaitez-vous que l'on vote favorablement ?

Quand on expose beaucoup de réserves, les groupes ont ensuite tendance, en séance publique, à ne pas voter.

Allons-nous clairement expliquer que l'amendement du Gouvernement dégrade le solde ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le programme 159 que je vais vous présenter regroupe les subventions pour charges de service public du Cerema, de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) et de Météo-France. Depuis plus de dix ans, ces opérateurs avaient connu des baisses ininterrom...