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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Capo-Canellas
2625 interventions trouvées.
La mesure proposée, qui est en effet simple et lisible, m’a semblé efficace lors de la crise de 2008. Elle a constitué un encouragement véritablement fort pour les collectivités territoriales.
Cet amendement de Michel Canevet vise à autoriser les ménages français à prélever une partie de l’épargne détenue dans un plan d’épargne logement (PEL) pour acheter des meubles neufs. Comme beaucoup d’entre nous, notre collègue est soucieux de l’avenir du secteur de l’ameublement neuf. L’idée peut sembler originale, mais des mesures identiques...
Cet amendement de Michel Canevet vise à autoriser les ménages français à prélever une partie de l’épargne détenue dans un plan d’épargne logement (PEL) pour acheter des meubles neufs. Comme beaucoup d’entre nous, notre collègue est soucieux de l’avenir du secteur de l’ameublement neuf. L’idée peut sembler originale, mais des mesures identiques...
Je retire cet amendement, monsieur le président !
Je retire cet amendement, monsieur le président !
Bonne chance !
Bonne chance !
M. Vincent Capo-Canellas. Alors, bon courage !
M. Vincent Capo-Canellas. Alors, bon courage !
Cet amendement vise à permettre aux collectivités d’augmenter la taxe de séjour qui s’applique aux navires de croisière les plus polluants, grâce à une majoration jusqu’au tarif plafond de 10 euros. Il est évidemment prévu que les navires utilisant l’hydrogène ou toute autre propulsion décarbonée puissent être exclus de cette mesure.
Cet amendement vise à permettre aux collectivités d’augmenter la taxe de séjour qui s’applique aux navires de croisière les plus polluants, grâce à une majoration jusqu’au tarif plafond de 10 euros. Il est évidemment prévu que les navires utilisant l’hydrogène ou toute autre propulsion décarbonée puissent être exclus de cette mesure.
Cet amendement, déjà adopté par le Sénat lors de l’examen de la LOM, témoigne évidemment d’une conviction environnementale.
Cet amendement, déjà adopté par le Sénat lors de l’examen de la LOM, témoigne évidemment d’une conviction environnementale.
M. Vincent Capo-Canellas. Alors c’est pour plus tard !
M. Vincent Capo-Canellas. Alors c’est pour plus tard !
Non, je le retire, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Quelle chance !
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je vais vous présenter le programme 159, « Expertise, information géographique et météorologie », ainsi que le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ». Le programme 159 regroupe les subventions du Centre d’études et d’expertise sur les ris...
Je reviendrai d’abord sur l’amendement n° II-101, comme mon collègue Stéphane Sautarel m’y invitait. Je rappelle que le Sénat a conduit l’année dernière une mission d’information sur la contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires, dont Mme Costes était rapporteure, et que j’ai eu le plaisir de présider, ...
