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La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour le groupe Union Centriste.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à M. Christian Redon-Sarrazy, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
M. le président. La parole est à M. Christian Redon-Sarrazy, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à Mme Cécile Cukierman pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour le groupe Union Centriste.
Nous reprenons la discussion, en procédure accélérée, du projet de loi pour le plein emploi. Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus, au sein du titre II, à l’article 7. TITRE II UN RENFORCEMENT DES MISSIONS DES ACTEURS AU SERVICE DU PLEIN EMPLOI GRÂCE À UNE ORGANISATION RÉNOVÉE ET UNE COORDINATION PLUS EFFICIENTE
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
L’amendement n° 523, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 523.
Je suis saisi de six amendements identiques. L’amendement n° 33 est présenté par MM. E. Blanc, Bascher et Belin, Mme Belrhiti, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Charon et Darnaud, Mmes Dumont, Garriaud-Maylam et Gosselin, MM. D. Laurent et Meignen, Mme Noël et MM. Pellevat, Pointereau, Sautarel et Tabarot. L’amendement n° 196 rectifié est présenté par...