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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Les amendements n° I-449 et I-453 sont retirés. La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
L'amendement n° I-507 est retiré. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
L'amendement n° I-364 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-124 rectifié quater et I-553 rectifié. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 9, et les amendements n° I-365 rectifié et I-366 rectifié n’ont plus d'objet. L'amendement n° I-457 rec...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-457 rectifié.
L'amendement n° I-186 rectifié bis, présenté par Mme Férat, M. Détraigne, Mmes N. Goulet et Vullien, MM. Henno, Cigolotti et Janssens, Mme Joissains, MM. Kern et Savary, Mme Létard et M. Moga, est ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le I de l’article 53 de la loi n° 2016-1918 du 29 déce...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Goulet, l'amendement n° I-186 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° I-186 rectifié bis est retiré.
L'amendement n° I-54 rectifié, présenté par MM. Adnot, Decool et Kern, n'est pas soutenu.
L'amendement n° I-267 rectifié, présenté par Mme Malet, MM. Magras et H. Leroy, Mmes Dindar et Bories et MM. Darnaud, Genest et Rapin, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Au troisième alinéa du a du A du I, l'année : « 2016 » est remplacé par l'année : « 2018 » et le chiffre : « 0, 75 » est remplacé ...
Quel est l’avis de la commission ?
