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Les trois amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 103 rectifié bis est présenté par M. Longeot, Mme Vermeillet, MM. Le Nay et J.M. Arnaud, Mme Devésa, MM. Canévet, S. Demilly, Henno, Cadec, Kern et Moga, Mmes Jacquemet, Perrot et Billon et MM. Hingray, Duffourg et Levi. L’amendement n° 110 rectifié est présenté ...
Les trois amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 103 rectifié bis est présenté par M. Longeot, Mme Vermeillet, MM. Le Nay et J.M. Arnaud, Mme Devésa, MM. Canévet, S. Demilly, Henno, Cadec, Kern et Moga, Mmes Jacquemet, Perrot et Billon et MM. Hingray, Duffourg et Levi. L’amendement n° 110 rectifié est présenté ...
L’amendement n° 110 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 349 rectifié.
L’amendement n° 110 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 349 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 102 rectifié bis et 348 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 102 rectifié bis et 348 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 103 rectifié bis et 349 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 103 rectifié bis et 349 rectifié.
L’amendement n° 588, présenté par M. Devinaz, Mmes Meunier, Carlotti et Monier et MM. Pla, Redon-Sarrazy, Temal et Tissot, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Organiser un temps d’échange annuel avec les équipes pédagogiques de chaque mode d’accueil mentionnés au même I. La parole est à Mme Michelle Me...
L’amendement n° 588, présenté par M. Devinaz, Mmes Meunier, Carlotti et Monier et MM. Pla, Redon-Sarrazy, Temal et Tissot, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Organiser un temps d’échange annuel avec les équipes pédagogiques de chaque mode d’accueil mentionnés au même I. La parole est à Mme Michelle Me...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Meunier, l’amendement n° 588 est-il maintenu ?
Madame Meunier, l’amendement n° 588 est-il maintenu ?