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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 127 rectifié est présenté par Mme Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 189 rectifié est présenté par MM. Menonville, Médevielle et Verzelen, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Decool et Chasseing, Mme Paoli-Gagin et MM....
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 189 rectifié.
L’amendement n° 263 n’est pas soutenu. L’amendement n° 227, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : peuvent figurer par le mot : figurent La parole est à M. Jacques Fernique.
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour présenter l’amendement n° 215 rectifié.
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire sur ces treize amendements ?
L’amendement n° 263 n’est pas soutenu. L’amendement n° 227, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : peuvent figurer par le mot : figurent La parole est à M. Jacques Fernique.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 344 rectifié.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 190 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 344 rectifié. Je mets aux voix l’amendement n° 190 rectifié.
