Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 105, présenté par MM. Labbé, Salmon, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéas 4, 6, 8, 9, 13, 15 et 18 Remplacer toutes les occurrences du m...
La discussion générale est close. Nous passons à l'examen du texte de la commission.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 58, présenté par M. Gay, Mmes Varaillas, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 7 Supprimer les mots : l'amélioration de leur compétitivité, leur mécanisation, La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
L’amendement n° 82 est-il maintenu, monsieur François Bonhomme ?
L'amendement n° 31 rectifié, présenté par MM. Tissot, Montaugé et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Michau, Pla et Redon-Sarrazy, Mme Bonnefoy, M. J. Bigot, Mmes Monier et Préville, MM. Stanzione, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après les mots : str...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 82 est retiré.
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par M. Menonville, Mme Paoli-Gagin et MM. Wattebled, Decool et A. Marc, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « ...° Des communes riveraines des étangs salés et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1 000 hectares. » La parole est à M. Franck Menonville.
L'amendement n° 58, présenté par M. Gay, Mmes Varaillas, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 7 Supprimer les mots : l'amélioration de leur compétitivité, leur mécanisation, La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par M. Menonville, Mme Paoli-Gagin et MM. Wattebled, Decool et A. Marc, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « ...° Des communes riveraines des étangs salés et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1 000 hectares. » La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour explication de vote.
Merci, ma chère collègue.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 28 rectifié, présenté par MM. Tissot, Montaugé et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla et Redon-Sarrazy, Mme Bonnefoy, M. J. Bigot, Mmes Monier et Préville, MM. Stanzione, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les m...
Quel est l'avis de la commission ?
Merci, mon cher collègue !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Merci, ma chère collègue.
