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Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour le groupe Union Centriste.
Nous reprenons la discussion, en procédure accélérée, du projet de loi pour le plein emploi. Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus, au sein du titre II, à l’article 7. TITRE II UN RENFORCEMENT DES MISSIONS DES ACTEURS AU SERVICE DU PLEIN EMPLOI GRÂCE À UNE ORGANISATION RÉNOVÉE ET UNE COORDINATION PLUS EFFICIENTE
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
L’amendement n° 523, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 523.
Je suis saisi de six amendements identiques. L’amendement n° 33 est présenté par MM. E. Blanc, Bascher et Belin, Mme Belrhiti, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Charon et Darnaud, Mmes Dumont, Garriaud-Maylam et Gosselin, MM. D. Laurent et Meignen, Mme Noël et MM. Pellevat, Pointereau, Sautarel et Tabarot. L’amendement n° 196 rectifié est présenté par...
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 196 rectifié.
La parole est à M. Alain Duffourg, pour présenter l’amendement n° 235 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Cadec, pour présenter l’amendement n° 343 rectifié ter.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l’amendement n° 411 rectifié.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 563.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 33, 196 rectifié, 235 rectifié bis, 343 rectifié ter, 411 rectifié et 563.
L’amendement n° 597, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : - Après les mots : « besoins de compétences », sont insérés les mots : «, ainsi que des formations réalisées exclusivement à distance » ; La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
