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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi pour le plein emploi. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le ...
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi pour le plein emploi. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 330: Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 330: Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atte...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atte...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 15 juin 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Monsieur le président du Sénat a reçu de Mme la Première ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 19 juin 2023 portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du lundi 3 juillet 2023. Par ailleurs, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement confirme l’ordre du jour établi de façon...
