Interventions en commissions de Vincent Eblé

Depuis quelques mois, un ralentissement de la croissance est observé à l'échelle mondiale. Il semble particulièrement marqué en Europe, comme tendent à le confirmer les nouvelles prévisions de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et de la Banque centrale européenne révélées la semaine dernière. Après 2,5 % en 201...

S'agissant du marché de l'emploi, le différentiel est lourd entre la France et ses principaux partenaires européens. Malgré les réformes pour améliorer le fonctionnement du marché du travail, notre taux de chômage reste fixé à 8,5 ou 9 % de la population active. François Mitterrand avait-il raison de dire que « dans la lutte contre le chômage, ...

C'est ce que font les collectivités locales, au contraire de l'État, qui paie les salaires avec la dette.

Elle coûte « un pognon de dingue »...

Merci aux trois intervenants, dont les propos passionnants sur la situation économique stimulent notre réflexion. La réunion est close à 11 h 45. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Notre Haute assemblée examinera en première lecture à compter du mardi 19 mars le projet de loi d'orientation des mobilités. Pour la première fois, ce texte comporte en annexe une programmation financière pluriannuelle des infrastructures de transports, qu'avait réclamée le groupe de travail constitué par notre commission des finances sur le f...

Merci. J'invite maintenant M. Jean Abèle, secrétaire général de l'Afitf, à nous présenter la situation financière actuelle de l'agence, tant du point de vue des dépenses que des recettes, et ses perspectives, compte tenu de la programmation financière pluriannuelle prévue par le projet de loi.

Je cède à présent la parole à M. Yves Crozet, économiste des transports, pour qu'il nous livre son analyse sur cette programmation financière pluriannuelle des infrastructures de transport. Est-elle soutenable financièrement ? Est-elle cohérente avec les priorités affichées par le Gouvernement ?

Merci pour ces propos, qui stimuleront le débat ! Notre rapporteur général, M. Albéric de Montgolfier, et notre rapporteur spécial sur les transports, Mme Fabienne Keller, vont à présent vous poser leurs questions.

Nous vous remercions. La réunion est close à 16 h 30. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous recevons ce matin Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, qui a souhaité nous présenter les résultats de l'exécution 2018. Il est traditionnel pour notre commission d'entendre, au cours du premier trimestre de l'année, le ministre chargé du budget sur les résultats de l'année écoulée, avant même le dépôt du projet de...

À celles du rapporteur général j'ajouterai une question, précise et relative à une péripétie ayant débuté en 2017. Des dysfonctionnements administratifs ont conduit à un retard dans la liquidation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), pour un montant de 1,9 milliard d'euros, correspondent à des recettes de l'État à hauteur de 1,5 mill...

C'est exact.

Permettez à la partie gauche de notre commission de considérer que c'est un peu grâce à elle !

Nous vous en remercions.

Venons-en maintenant aux questions de nos collègues.

A ceux qui en paient beaucoup, surtout !

Comme vous l'avez rappelé, la TVA est notre principal impôt.

Merci à tous. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12h30.

Nous en venons à la présentation par Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux des crédits de la mission « Outre-mer », des résultats du contrôle qu'ils ont réalisé sur le service militaire adapté.