Interventions en commissions de Vincent Eblé

Nous sommes saisis d'une motion tendant à opposer la question préalable et de trois amendements à l'article liminaire.

Plutôt que de déposer un amendement cosigné, nous avons choisi de laisser aux groupes politiques la possibilité de déposer le même amendement afin que chacun puisse s'exprimer en séance publique.

Pas sûr !

Nous avons un amendement de crédits à examiner, déposé par M. Adnot à l'article 39. L'amendement n° 1 est adopté.

Nous accueillons le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques M. Laurent Duplomb. Et je me réjouis du retour de notre collègue Yannick Botrel, co-rapporteur spécial des crédits de l'agriculture.

L'avis des rapporteurs est défavorable sur les crédits de la mission. À l'issue de ce débat la commission décide de proposer au Sénat de ne pas adopter les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ».

Le projet de loi initial comportait neuf articles. Le texte transmis au Sénat en comportait autant. Notre assemblée n'ayant adopté ni l'article d'équilibre ni, par conséquent, la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2018, l'ensemble du texte a été considéré comme rejeté. En conséquence, les neuf articles du projet de...

Je présenterai seul le rapport spécial, mon collègue Julien Bargeton étant excusé. Le niveau des crédits de la mission « Culture » sera relativement stable en 2019. Le projet de loi de finances prévoit 3,1 milliards d'euros en autorisations d'engagement et 2,9 milliards d'euros en crédits de paiement répartis entre les trois programmes de la m...

Julien Bargeton et moi-même ne nous sommes rendus qu'à Montpellier et Bordeaux. Nous avons choisi Bordeaux parce que la région Nouvelle Aquitaine étant issue de la fusion de trois régions existantes, le processus de regroupement y avait été plus complexe. Le diagnostic d'ensemble est plutôt positif. Dès 2017, on ne constatait plus de corrélatio...

Oui.

Julien Bargeton et moi-même y sommes favorables.

Ne vous faites guère d'illusion : rien ne changera !

Certes, nos débats obéissent à certaines contraintes de temps, mais soyez rassurée : cette mission sera examinée un vendredi matin, et non à trois heures du matin, ce qui n'empêche pas un autre débat en séance publique. Tous les sujets budgétaires ont leur importance.

Procédons au vote de l'amendement.

J'interviens ici comme rapporteur spécial des crédits de la mission culture au sein de la commission des finances. Si le loto du patrimoine n'impacte que marginalement les capacités publiques à accompagner les rénovations, il contribue à la mobilisation de la population en faveur de la rénovation du patrimoine. Nous souhaitons que l'accord entr...

Permettez-moi de souhaiter la bienvenue à notre collègue René-Paul Savary, membre de la commission des affaires sociales, qui suit de près ces questions et nous livrera son point de vue sur, notamment, le compte d'affectation spéciale (CAS) « Pensions ».

Il est de tradition, confirmée par une Conférence des présidents de 2016, qu'une proposition de loi examinée dans le cadre de l'espace réservé d'un groupe ne soit pas modifiée en commission sans l'accord de celui-ci. En l'absence de cet accord, des amendements de commission peuvent être examinés sous la forme d'amendements de séance.

Les propositions formulées par notre rapporteure Sylvie Vermeillet pourront être reprises sous forme d'amendements de séance. L'amendement COM-1 rectifié est retiré, ainsi que les amendements COM-2 et COM-3. La proposition de loi est adoptée sans modification. La réunion est close à 16 heures 05.

Quel avis proposez-vous en ce qui concerne l'adoption des crédits de la mission ?

Il ferait alors preuve d'une indéniable duplicité !