Interventions de Vincent Eblé

Sur cette question tout à fait importante, il me semble nécessaire de rappeler que, dimanche dernier – c’est tout récent –, dans leurs journaux respectifs de 20 heures, les chaînes TF1 et France 2 ont diffusé un reportage montrant le bonheur de deux Françaises ayant pu retrouver leur demi-frère et leurs demi-sœurs après avoir réalisé un test AD...

M. Vincent Éblé. Quel rapport ?

Avec des sociétés américaines ou israéliennes, oui !

Ce n’est pas notre argument !

C’est dénaturer notre argument !

C’est par courrier !

Il n’y en a pas !

La meilleure mesure, c’est de permettre aux sociétés françaises d’entrer dans le dispositif, comme cela se fait aux États-Unis et en Israël !

À ce que nous étions ! Le monde a changé, vous ne l’avez pas vu !

Ils coûtent 50 euros !

Elles sont déjà implantées et font des campagnes publicitaires !

Tout est dit !

Nous débutons nos travaux par l'examen du rapport de notre collègue Vincent Delahaye sur le projet de loi d'approbation de l'avenant à la convention fiscale entre la France et le Botswana.

Pour répondre plus précisément à notre collègue Jean-Claude Requier, j'indique que, si les conventions fiscales peuvent faire, en principe, l'objet d'un examen en procédure simplifiée, en application de l'article 47 decies du Règlement du Sénat, les groupes politiques, et singulièrement le groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste (...

Mes chers collègues, je vais vous faire, comme c'est l'accoutumée en ce début d'année, un bref compte rendu de la réunion du bureau de la commission des finances qui s'est tenue mercredi dernier, et vous présenter le programme de travail envisagé pour notre commission. Je commence par l'ordre du jour en séance publique. Comme vous le savez, l...

Nous en avons pris note.

Cette question sera traitée au cours du déplacement du bureau de la commission en avril, à Mayotte et à La Réunion. Ce déplacement donnera lieu à un compte-rendu qui sera présenté en commission des finances.

La demande de Sylvie Vermeillet a bien été prise en compte. Le projet de loi de programmation pour la recherche pourrait figurer à l'ordre du jour d'un des conseils des ministres du mois de mars. Il appartiendra ensuite au Gouvernement de déposer ce texte sur le bureau de l'Assemblée nationale ou du Sénat. Nous n'avons aucun élément à ce stade ...

Ce groupe est constitué des membres du bureau de la commission. Il a été mis en place l'année dernière alors qu'une réforme constitutionnelle devait être examinée par le Parlement. Ce sujet ne faisant plus partie de l'actualité immédiate, nous avons décidé de travailler sur la réforme de la LOLF, à la demande de nos collègues députés. Nous atte...

Les appels à candidature pour ce groupe de travail seront lancés dès cet après-midi. Il comprendra 15 membres, ce qui permet d'associer tous les groupes représentés dans notre commission. La réunion est close à 11 heures.