Interventions de Vincent Eblé

Merci d'avoir évoqué l'archéologie préventive. Beaucoup de réformes ont été lancées ces dernières années, mais nous n'en sommes pas au bout. Le système en place pose des difficultés pour les collectivités territoriales et l'Inrap. Cela est dû aussi au caractère fluctuant de la territorialité, et donc à la difficulté de définir la taille du serv...

Nous n'allons pas évoquer le rapport qui sera présenté demain, mais je vais tout de même vous interroger sur deux points. Le Sénat vient d'adopter la proposition de loi sur le patrimoine monumental en deuxième lecture, qui comporte une disposition permettant d'inscrire la notion de patrimoine mondial dans le code du patrimoine. C'est l'État q...

Grâce à Didier Marie !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au fil de la navette parlementaire, nos inquiétudes perdurent concernant les intentions réelles qui sous-tendent cette proposition de loi. Nous continuons à demander plus de garanties pour encadrer les transferts de monuments historiques classés ou inscrits. Peut-être serons-nou...

Cet amendement tend à introduire la notion de durée. Lors de la précédente vague de transferts, le délai avait été fixé à un an. Nous proposons donc de retenir une durée identique.

Monsieur le président, cela fait une demi-heure que Jean-Pierre Sueur demande la parole ! C’est scandaleux !

CMP ou pas CMP ?

La nouvelle majorité n'a pas pour vocation de voler au secours d'un texte qu'elle n'a pas voté en première lecture. Sur le principe, sur l'orientation générale, nous sommes d'accord : il faut encadrer les cessions. Mais la proposition de loi ne nous satisfait pas. Faudrait-il que nous acceptions un texte médiocre sous la menace qu'il soit rempl...

J'ai le privilège d'être tout récent parlementaire et très jeune dans la fonction. Quel est notre rôle de parlementaire ? C'est bien sûr d'infléchir la société, et de permettre que les choses se transforment. Mais nous pouvons parfois tenir compte d'évolutions qui nous ont précédés ! La réalité ici, ce n'est pas une loi qui l'infléchira considé...

Je voudrais vous faire part de certaines réflexions. Sur la question fiscale, je trouve intéressante la suggestion qui est faite de différencier selon que le collectionneur amasse pour son plaisir et son usage purement personnels, voire dans une logique purement spéculative, ou contribue à une dimension collective à partir de la collection qu'...