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Il s'agit d'un amendement assez parisien...
Cela dit, ce n'est pas la première fois que des collègues veulent siéger dans des commissions qui ne servent à rien !
En effet.
Tout à fait. Nous allons envisager les suites à donner à ce rapport dans le cadre de notre programme de travail qui sera arrêté en janvier prochain.
Nous examinons les amendements du rapporteur général sur les articles de la seconde partie non rattachés aux missions. Le texte initial du Gouvernement comprenait 33 articles non rattachés. À l'issue du débat à l'Assemblée nationale, le projet de loi de finances (PLF) pour 2020 en compte désormais 116...
L'article 58 quinquies concerne la demi-part fiscale aux conjoints survivants d'un titulaire de la retraite d'un combattant.
Les points de vue des uns et des autres seront naturellement exposés dans l'hémicycle lors de l'examen de cet amendement.
Ce sont effectivement les mots du président de la République. Il a même précisé que nous pouvions faire du déficit.
Le terme « cristallisation » n'est qu'une autre façon de désigner le gel...
Mes chers collègues, en raison de la cérémonie de cet après-midi, le temps est assez contraint. Il est impératif que nous achevions l’examen des crédits de la mission « Économie » au plus tard à midi, afin de pouvoir examiner la mission « Remboursements et dégrèvements » ce matin. À défaut, nous serions obligés de reporter à vendredi la discus...
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances. C’est presque pareil !
Nous examinons ce matin les amendements de séance sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et sur l'article rattaché 73 E.
Mes chers collègues, pour examiner une vingtaine d’amendements, nous avons consommé une heure vingt de temps avant la pause du dîner. Or il nous en reste le double, une quarantaine, à examiner. Si nous n’accélérons pas, nous en avons pour deux heures quarante : c’est beaucoup, d’autant que nous avons encore, ce soir, à examiner les crédits de l...
Nous examinons maintenant les amendements de séance sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables », sur les articles rattachés 76 à 76 quinquies, ainsi que sur le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et les comptes d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », « ...
Nous examinons les amendements de séance sur la mission « Enseignement scolaire » et sur les articles rattachés 76 septies et 76 octies.
Nous examinons les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Nous examinons les crédits de la mission « Sécurités » et du compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ».
Avant de répartir les recettes, il faut assumer la dépense !
Nous examinons les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » et des articles 76 nonies et 76 decies rattachés.
Nous examinons les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » et des articles 73 B et 73 C rattachés.