Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Yves Fréville

Rapports d'Yves Fréville

9 rapports signés

21/05/2008 — Rapport d'information N° 352 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense - La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/03/2008 — Rapport d'information N° 236 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées - Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2007 — Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Défense

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/11/2006 — Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Défense

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Défense

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/06/2005 — Rapport d'information N° 426 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - Le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

16/06/2005 — Rapport d'information N° 405 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - Le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/12/2004 — Rapport N° 134 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 41 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org