Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Yves Rome
- République numérique (64 interventions)
- égalité et citoyenneté (28 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (14 interventions)
- Fiscalité numérique neutre et équitable (10 interventions)
- Voies navigables de france (8 interventions)
- Aménagement numérique du territoire et feuille de route « très haut débit » (6 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (5 interventions)
- Audition de mme fleur pellerin ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif chargée des petites et moyennes entreprises de l'innovation et de l'économie numérique (4 interventions)
- Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (4 interventions)
- Abrogation du conseiller territorial (3 interventions)
- Droit au logement opposable (3 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte (3 interventions)
- Recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires (3 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une république numérique (3 interventions)
- économie finances et fiscalité (3 interventions)
- Constitution (2 interventions)
- Audition de mme delphine batho ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général de france télécom-orange (2 interventions)
- Communication sur l'aménagement numérique des territoires de yves rome président de l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel avicca (2 interventions)
- Logement (2 interventions)
- Audition de m. eloi laurent auteur du rapport « vers l'égalité des territoires » (2 interventions)
- Téléphonie mobile (2 interventions)
- Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail (2 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (2 interventions)
- Adoption du rapport (2 interventions)
- Affectation des fréquences de la bande 700 mhz très haut débit mobile (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Reconfiguration du canal seine-nord-europe (2 interventions)
- Conférence de paris 2015 sur le climat (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Secteur des télécommunications (2 interventions)
- Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (2 interventions)
- Stratégie européenne du numérique globale offensive et ambitieuse (2 interventions)
- Sécurité numérique et risques (2 interventions)
- Audition du général gaëtan poncelin de raucourt directeur du projet réserve du ministère de la défense (2 interventions)
- Audition de m. patrick kanner ministre de la ville de la jeunesse et des sports (2 interventions)
- Audition de m. lionel stoleru ancien ministre (2 interventions)
- Débat sur la couverture numérique du territoire (1 intervention)
- Fin de vie (1 intervention)
- Bilan des travaux de la commission (1 intervention)
- Audition de m. thierry wahl président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires (1 intervention)
- Présence médicale sur l'ensemble du territoire (1 intervention)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (1 intervention)
- Réforme de la décentralisation (1 intervention)
- Audition de m. benoît thieulin président du conseil national du numérique (1 intervention)
- Audition de mm. laurent davezies professeur au conservatoire national des arts et métiers cnam titulaire de la chaire « économie et développement des territoires » (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président du directoire de la banque postale (1 intervention)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Financement des collectivités et développement économique local (1 intervention)
- Mise en oeuvre par la france du paquet énergie-climat (1 intervention)
- Audition de m. philippe yvin candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (1 intervention)
- Audition de m. stéphane saint-andré député candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de voies navigables de france vnf (1 intervention)
- Faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (1 intervention)
- Loi de finances pour 2015 (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano candidat proposé aux fonctions de président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (1 intervention)
- Audition de m. stanislas de bentzmann président de croissance plus (1 intervention)
- Audition de mme anne-yvonne le dain députée et m. bruno sido sénateur sur le rapport fait au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst : « sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises » (1 intervention)
- Audition de m. andré yché président du directoire de la société nationale immobilière (1 intervention)
- Audition de m. stéphane israël président-directeur général d'arianespace (1 intervention)
- Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (1 intervention)
- Audition de m. patrick pouyanné président-directeur général de total (1 intervention)
- Lutte contre la fraude sociale (1 intervention)
- Audition sur le thème du numérique de philippe lemoine président du forum d'action modernités (1 intervention)
- Enjeux des télécommunications et du numérique (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle cosse ministre du logement et de l'habitat durable (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Article 13 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Audition de m. christophe sirugue député auteur du rapport « repenser les minima sociaux (1 intervention)
- Audition de m. jean-pisani-ferry commissaire général de france stratégie (1 intervention)
- Audition de m. marc de basquiat président de l'association pour l'instauration d'un revenu d'existence aire (1 intervention)
- Audition de m. jean-éric hyafil du mouvement français pour un revenu de base mfrb (1 intervention)
