Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Yvon Collin
2330 interventions trouvées.
C’est sûr !
Personne ne le croit, pourtant !
C’est vrai !
La rédaction de cet amendement tendant à insérer un article additionnel avant l’article 1er a pour fondement l'article XIII de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, qui dispose ceci : « Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être ...
M. Yvon Collin. Il serait grand temps !
Mes chers collègues, vous l’aurez compris, cet amendement, comme l’a souligné M. le rapporteur général, avait pour objet d’en revenir aux fondamentaux. Notre pays n’échappera pas, dans les mois et les années qui viennent, à une réforme fiscale en profondeur, et la discussion de l’amendement nous l’a rappelé. Je retire bien sûr cet amendement d...
C’est nécessaire !
Où est ce groupe ? Pas dans l’hémicycle, en tout cas !
Vous oubliez les maires ruraux !
C’est vrai !
Oui !
Monsieur le président, je vous remercie d’avoir exposé la situation avec clarté. En respectant les délais impartis, sans doute pourrions-nous examiner la proposition de loi de mon groupe dans la foulée, en prolongeant la séance de l’après-midi. Mes collègues du groupe CRC-SPG, notamment Thierry Foucaud, ont-ils une idée du temps qui leur est n...
Si l’examen de ce texte est terminé à dix-neuf heures trente, sera-t-il possible de débattre de la proposition de loi de mon groupe, tout en évitant une séance de nuit ?
Si ce texte n’est pas examiné ce soir, il ne le sera pas avant la fin du mois d’avril. Dans ces conditions, je souhaite qu’une séance de nuit soit organisée.
Dans ce cas, mon avis est inutile !
Notre position reste inchangée : nous souhaitons que notre texte soit examiné aujourd’hui, sinon, sa discussion sera reportée au mois d’avril et perdra tout son sens.
Tout à fait !
Absolument !
