Loi de finances pour 2005

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le ministère des affaires étrangères et figurant aux états B et C.

Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre V.

Titre VI. - Autorisations de programme : 279 110 000 € ; Crédits de paiement : 135 635 000 €. Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre VI.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de budget du ministère des affaires étrangères pour 2005 témoigne d'une double volonté, d'une double exigence. La première de ces exigences est de poursuivre la mise en oeuvre des priorités engagée en 2004. La seconde de ces exigences est de participer à l'effort de r...

Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère des affaires étrangères.

La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Dans l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant la défense, nous en sommes parvenus aux quatre dernières questions des orateurs des groupes. Chaque intervenant dispose, je le rappelle, de cinq...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos73, 74).

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : II. - Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale (et les articles 77 à 79). J'indique au Sénat que, pour cette discussion, la conférence des présidents a opté pour la formule fondée sur le principe d'une réponse immédi...

Nous passons aux questions des orateurs des groupes. Je rappelle que chaque intervenant dispose de cinq minutes maximum pour poser sa question, que le ministre dispose de trois minutes pour répondre et que l'orateur dispose d'un droit de réplique de deux minutes maximum. La parole est à Mme Isabelle Debré.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le ministère de la défense et figurant aux articles 48 et 49.

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche : III.- Recherche. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 33 minutes ; Groupe socialiste, 21 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 5 minutes ; Groupe ...

Veuillez conclure rapidement, madame le sénateur ! Je vous rappelle qu'il s'agit d'une séance de questions ! Là, vous vous éloignez du genre !

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et C et concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche : III.- Recherche.

La parole est à M. le ministre, auquel je demande de respecter le temps de parole qui lui est imparti.

Titre IV : moins 337 373 829 €. Je mets aux voix les crédits du titre IV.

Titre VI. - Autorisations de programme : 2 082 020 000 € ; Crédits de paiement : 1 849 546 000 €. Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement du titre VI.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

Nous poursuivons l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant la sécurité. Nous en sommes parvenus aux questions des orateurs des groupes. Chaque intervenant dispose, je le rappelle, de cinq minutes maximum pour poser sa question, le ministre a trois minutes pour lui répondre, après quoi l'orateur dispose de deux minutes ...