Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
368 interventions trouvées.
L'amendement n° II-165 rectifié, présenté par MM. Béteille et Dallier et Mme Gousseau, est ainsi libellé : Après l'article 65, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Dans la première phrase du deuxième alinéa de l'article 266 quinquies A du code des douanes, les mots : « 31 décembre 2005 » sont remplacés par les mots : « 31...
L'amendement n° II-92, présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union centriste, est ainsi libellé : I. - a) Dans le premier alinéa du 1 du texte proposé par le 1 du I de cet article pour l'article 200 quater A du code général des impôts, après les mots : habitation principale insérer les mots : ou secondaire ...
L'amendement n° II-92 est retiré. L'amendement n° II-108 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans la première phrase du premier alinéa du 1 du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater A du code général des i...
L'amendement n° II-108 rectifié est retiré. L'amendement n° II-68 rectifié, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Dans la première phrase du 7 du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater A du code général des impôts, après les mots : 199 quater B à 200 insérer l...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-98 est présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union Centriste. L'amendement n° II-122 est présenté par MM. de Richemont, Guené et Longuet. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I - Après l'article 66, insérer un article additionnel ainsi rédigé : 1) - L'ar...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74).
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi concernant l'équipement, les transports, l'aménagement du territoire, le tourisme et la mer : IV. - Tourisme. La parole est à M. le rapporteur spécial.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 24 minutes ; Groupe socialiste, 15 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 5 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de M. le ministre délégué.
M. le président. Je rappelle au Sénat que les crédits concernant le tourisme inscrits à la ligne « Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer » seront mis aux voix le vendredi 10 décembre à la suite de l'examen des crédits affectés à l'aménagement du territoire. C'est pour laisser le temps de la réflexion, comme vous l'a...
Le vote sur les crédits figurant au titre III est réservé. Titre IV : 48 468 979 €. La parole est à M. Jean Boyer.
Le vote sur les crédits figurant au titre V est réservé. Titre VI. - Autorisations de programme : 1 592 741 000 € Crédits de paiement : 888 790 000 € Le vote sur les crédits figurant au titre VI est réservé.
J'appelle en discussion l'amendement n° II-13, présenté par M. Ginésy, au nom de la commission des affaires économiques, tendant à insérer un article additionnel après l'article 73 nonies et qui est rattaché pour son examen aux crédits affectés au tourisme. Cet amendement est ainsi libellé : I - Après l'article 73 nonies, insérer un ar...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 73 nonies. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le tourisme. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère des affaires étrangères. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Pierre Plancade.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73, 74).
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère de l'outre-mer. La parole est à M. le rapporteur spécial.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 30 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 18 minutes ; Groupe communiste r...
Je vous remercie de ces précisions, monsieur le président de la commission des finances. Pouvons-nous donc considérer que l'ordre du jour de nos travaux est modifié ? Il semble en effet impossible d'entamer l'examen des crédits du tourisme avant minuit.
