Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Courteau, l'amendement n° II-115 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-115.
Je mets aux voix le sous-amendement n° II-171.
L'amendement n° II-162 rectifié, présenté par MM. Béteille et Dallier et Mme Gousseau, est ainsi libellé : I. - Modifier ainsi le texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater du code général des impôts : A. - Compléter le 1° du c du 1 par les mots : ou un immeuble collectif à usage principal d'habitatio...
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote sur l'amendement n° II-48 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Fréville.
Madame Gousseau, l'amendement n° II-162 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Charasse.
L'amendement n° II-162 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-93 rectifié, présenté par M. Jégou et les membres du groupe de l'Union centriste, est ainsi libellé : I. - Compléter le 1. du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater d...
L'amendement n° II-163 rectifié, présenté par MM. Béteille et Dallier et Mme Gousseau, est ainsi libellé : I. - Compléter le 1 du texte proposé par le 1° du I de cet article pour l'article 200 quater du code général des impôts par un alinéa ainsi rédigé : « ... Au coût des équipements de raccordement à un réseau de chaleur alimenté maj...
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Badré, l'amendement n° II-93 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Yves Fréville.
L'amendement n° II-93 rectifié est retiré. Madame Gousseau, l'amendement n° II-163 rectifié est-il maintenu ?
