Interventions d'Adrien Gouteyron

J’ai reçu de M. Josselin de Rohan un avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République (n° 365, 2007-2008). L’avis sera imprimé sous le n° 388 et distribué.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 juin 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission des affaires économiques (n° 380, 2007-2008) sur les propositions de loi, présentées par M. Michel Houel (n° 354, 2007-2008) et par M. Jean-Claude Frécon et plusieurs de ...

Après avoir, lui aussi, souligné le grand intérêt des présentations, M. Adrien Gouteyron a déclaré adhérer au caractère pragmatique et progressif de la démarche suggérée par les corapporteurs, car il s'agit de l'une des conditions de la réussite de la réforme. Le dispositif reposant largement sur l'évaluation, rendue difficile par l'extrême di...

a fait état des constatations qu'il venait d'effectuer, mardi 3 juin 2008, au Caire, lors d'un contrôle sur pièces et sur place du service des visas du consulat général de France. Il a tout d'abord souligné la qualité de la motivation des agents qu'il avait rencontrés, malgré la lourdeur et les difficultés de leur tâche. Cependant, il a estimé ...

a fait part de sa satisfaction, globalement, quant aux éléments que venait de présenter M. Patrick Stefanini. Ils témoignaient, à ses yeux, de la réalité de l'attention dont ses préconisations avaient fait l'objet, de la part du ministère de l'immigration. A ce titre, il a notamment salué le « pragmatisme » de la démarche mise en place en vue d...

a précisé que sa recommandation tendant au recrutement de 50 ETPT devait être considérée comme une estimation et qu'en tout état de cause, les résultats de l'audit interministériel prévoyant un déficit d'emploi de 144 ETPT confirmaient ses orientations En outre, il s'est demandé, d'une part, si le produit des droits de visa qui s'élève à 115 m...

a souligné qu'au cours de ses missions de contrôle, il avait acquis la conviction que le nombre de fonctionnaires affectés à temps plein à la gestion des visas représentait une part plus importante que les 450 ETPT indiqués par les services du ministère des affaires étrangères et européennes.

Bien sûr !

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel une lettre par laquelle il informe le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, le 26 mai 2008, par plus de soixante sénateurs et, le 27 mai 2008, par plus de soixante députés, d’une demande d’exame...

La parole est à Mme Odette Herviaux, pour un rappel au règlement.

Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Cependant, je tiens à faire observer à quel point l’information des citoyens et des parlementaires est importante pour le Sénat, puisque, grâce à la mise en ligne sur internet, chacun peut avoir connaissance du sort réservé aux amendements, ce qui n’est pas le cas partout.

Cela étant, il est tout à fait possible que se pose un problème de terminologie. Les mentions que vous évoquez sont celles que nous utilisons traditionnellement, mais rien ne nous empêche de voir si elles peuvent être améliorées de façon à être mieux comprises.

a fait part de sa satisfaction concernant les activités de contrôle de la commission. Il a rappelé qu'aucun gouvernement n'était, par nature, réceptif aux recommandations du Parlement et que l'un des moyens les plus efficaces de l'amener à suivre les observations résultant d'un contrôle budgétaire résidait dans les retombées médiatiques d'un ra...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, après déclaration d’urgence, relatif à la responsabilité environnementale (nos 288, 2006-2007, et 348). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus aux amendements tendant à insérer un article additionnel après l’article 1er.

Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 60 est présenté par Mme Didier, MM. Billout, Danglot et Le Cam, Mme Terrade. L’amendement n° 82 est présenté par MM. Desessard et Muller, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet. L’amendement n° 120 est présenté par Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Pastor et les membres du g...

La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l’amendement n° 82.

La parole est à Mme Odette Herviaux, pour présenter l’amendement n° 120.

Evoquant la récente audition relative à l'Institut du Monde Arabe (IMA), M. Adrien Gouteyron a souhaité que soit facilité un questionnement utile et pertinent des personnes auditionnées en liaison avec la Cour des comptes, ce dont M. Jean Arthuis, président, est convenu.

Quel est l’avis de la commission ?