Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Massion, pour explication de vote sur l'amendement n° I-210.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-210.
Je mets aux voix l'amendement n° I-211.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-206, présenté par MM. Massion, Masseret, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 2, insérer u...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-206.
Je mets aux voix l'amendement n° I-205.
L'amendement n° I-231, présenté par MM. Repentin, Massion, Masseret, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 2, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 91 de la loi n° 200...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-231.
La parole est à M. Bernard Vera, sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Je mets aux voix l'article 3.
