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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 420.
La parole est à M. Alain Gournac, rapporteur.
Je suis donc saisi d'un amendement n° 55 rectifié ter, présenté par M. Gournac, au nom de la commission des affaires sociales, et ainsi libellé : Rédiger ainsi le texte proposé par cet article pour l'article L. 322-4-10 du code du travail : « Art. L. 322-4-10. - Il est institué un contrat de travail dénommé contrat d'avenir dest...
Le sous-amendement n° 301 rectifié bis et l'amendement n° 300 rectifié bis sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° 55 rectifié ter.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 265.
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote sur l'amendement n° 56 rectifié.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 56 rectifié.
En conséquence, l'amendement n° 421 rectifié n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'amendement n° 422.
Je mets aux voix l'amendement n° 645.
Je mets aux voix l'amendement n° 57.
Je mets aux voix l'amendement n° 423.
Je mets aux voix l'amendement n° 424.
Je mets aux voix l'amendement n° 58.
Je mets aux voix l'amendement n° 638.
Je mets aux voix l'amendement n° 59.
En conséquence, l'amendement n° 425 n'a plus d'objet. La parole est à M Michel Mercier, pour explication de vote sur l'amendement n° 60.
La parole est à M. le rapporteur.
