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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
L'amendement n° 78 est-il maintenu, monsieur le rapporteur ?
L'amendement n° 78 est retiré. La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 270.
Je mets aux voix l'amendement n° 71.
Je mets aux voix l'amendement n° 72.
Je mets aux voix l'amendement n° 73.
La parole est à M. Paul Girod, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre délégué.
L'amendement n° 162 est-il maintenu, monsieur le rapporteur pour avis ?
L'amendement n° 162 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 74.
Je mets aux voix l'amendement n° 75.
Je mets aux voix l'amendement n° 161.
Je mets aux voix l'amendement n° 76 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 77.
Je mets aux voix l'amendement n° 79.
Je mets aux voix l'article 35, modifié.
La suite de la discussion du projet de loi est renvoyée à la prochaine séance.
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (O...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 3 novembre 2004 à quinze heures et le soir : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi complété par une lettre rectificative (n° 445 rectifié, 2003-2004) de programmation pour la cohésion sociale. Rapport (n°...
