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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale, complété par une lettre rectificative. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Gisèle Printz.
La parole est à M. Jean-Paul Alduy.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Thierry Repentin.
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à Mme Michèle San Vicente.
La parole est à M. Jean-Paul Virapoullé.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Philippe Goujon.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
La parole est à M. Alain Fouché.
Monsieur le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la lettre suivante : « Paris, le 27 octobre 2004, « Monsieur le Président, « J'ai l'honneur de vous confirmer la déclaration d'urgence du 15 septembre 2004, en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, sur le projet de loi de programmation pour la cohésion soc...
Nous reprenons la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale, complété par une lettre rectificative. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jacques Blanc.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. Monsieur le ministre, je vous remercie d'avoir répondu aussi précisément aux différents orateurs.
J'informe le Sénat que j'ai été saisi de la question orale avec débat suivante : M. Jean-Paul Emorine demande à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer quelles mesures sont envisagées par le Gouvernement en matière de service garanti dans les transports publics de voyageurs. Les ...
J'ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l'adhésion à la convention relative à la conservation et à la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central (ensemble quatre annexes). Le projet de loi sera imprimé sous le n° 45, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangèr...
J'ai reçu de Mmes Nicole Borvo, Eliane Assassi, Josiane Mathon, M. François Autain, Mme Marie-France Beaufils, MM. Pierre Biarnès, Michel Billout, Robert Bret, Yves Coquelle, Mmes Annie David, Michelle Demessine, Evelyne Didier, MM. Guy Fischer, Thierry Foucaud, Robert Hue, Gérard Le Cam, Mme Hélène Luc, MM. Roland Muzeau, Jack Ralite, Ivan Ren...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Livre blanc concernant la révision du règlement (CEE) n° 4056/86 déterminant les modalités d'application des règles européennes de concurrence aux transports maritimes. Ce texte sera imprimé sous l...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 26 octobre 2004, l'informant qu'une « lettre de la Commission européenne du 15 octobre 2004 relative à une demande de dérogation présentée par le Royaume du Danemark en date du 13 mai 2004, en application de l'article 27 de la sixième directive 77/388/CEE du...
