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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 60.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
En conséquence, l’amendement n° 42 n’a plus d’objet. La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l’amendement n° 61.
La parole est à M. le ministre.
Dans ces conditions, madame David, les amendements n° 61 et 63 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 61 et 63 sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° 62.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
L’amendement n° 43, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Après l’article premier, insérer un article additionnel ainsi rédigé : À compter du 1er juillet 2008, les établissements de toute nature ne relevant pas d’un accord conventionnel agréé en matière de travail précaire, empl...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Annie David.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 43.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jacques Muller.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, avec l’autorisation de M. le ministre.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.
La parole est à M. Jacques Muller.
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à Mme Annie David, sur l’article.
