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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
La parole est à Mme Muguette Dini.
J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 198, distribué et renvoyé à la commission des affaires...
J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 197, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du s...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au stockage géologique du dioxyde de carbone et modifiant les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil, ainsi que les direct...
J'ai reçu de MM. Michel Billout, Claude Biwer et Daniel Reiner un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par la mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 196 et distribué.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 février 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. Rapport (n° 192, 2007...
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. Philippe Nachbar.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
L'amendement n° 1, présenté par M. Frimat et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Frimat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour explication de vote.
