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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Avant de mettre aux voix les conclusions négatives du rapport de la commission des affaires culturelles tendant au rejet de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Charasse.
Avant de donner la parole à M. Alain Vasselle, je vous rappelle, mes chers collègues, que, si j'ai accepté de prolonger le débat, c'est parce que l'on m'avait donné quelques assurances. Vous avez la parole, monsieur Vasselle.
Personne ne demande plus la parole ?... Mes chers collègues, avant que vous ne votiez, je voudrais appeler votre attention sur le fait qu'il s'agit de conclusions tendant à ne pas adopter la proposition de loi. Autrement dit : ceux qui ne sont pas favorables à la proposition de loi doivent voter « pour » les conclusions de la commission ; ceu...
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 81 : Le Sénat a adopté. En conséquence, la proposition de loi est rejetée. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. Je vous rappelle que nous allons recevoir M. le Premier président de la Cour des comptes. La séance est suspendue.
Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport de la Cour des comptes et vous remercie de la présentation très claire que vous venez d'en faire. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Huissiers, veuillez reconduire M. le Premier président de la Cour des comptes.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Cette audition, suggérée par M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l'Etat », était, eu égard à son objet même, ouverte aux membres de la commission des affaires étrangères.
a rappelé que la distinction faite entre maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre validait l'amendement, déposé dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2008, relatif au transfert des crédits informatiques des visas au ministère de l'immigration. Depuis l'entrée en vigueur de la LOLF, la notion de « base budgétaire » n'a plus ...
