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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement sur cette demande de priorité formulée par la commission des lois ?
La priorité est de droit.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Michel Houel, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Charles Guené, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. François Fortassin.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. le ministre.
Le débat est clos.
Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 250 et distribuée. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 13 rectifiée de M. Georges Othily, président du groupe d'études des droits de l'homme, à Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur la politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les dro...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général (n° 194). Dans la discussion générale, la parole est à Mme le ministre.
La parole est à M. Robert del Picchia
La parole est à Mme Josette Durrieu.
La parole est à M. Robert del Picchia.
s'est déclaré convaincu qu'il était nécessaire, pour parvenir à réformer nos politiques éducatives, de trouver avant toute chose le mode opératoire qui permettrait de lever les éventuelles suspicions et de surmonter tous les blocages. Il a également regretté la prise en charge horizontale des élèves qui prévaut dans le système scolaire. Il co...
s'est déclaré convaincu qu'il était nécessaire, pour parvenir à réformer nos politiques éducatives, de trouver avant toute chose le mode opératoire qui permettrait de lever les éventuelles suspicions et de surmonter tous les blocages. Il a également regretté la prise en charge horizontale des élèves qui prévaut dans le système scolaire. Il co...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
