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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
s'est interrogé quant au retour sur investissement des dépenses informatiques. On sait ainsi que la procédure du télégramme diplomatique est utilisée en masse par les postes, notamment pour la transmission d'informations de type administratif. Dans ce contexte, il a souhaité savoir si la réalisation du projet « Schuman » avait modifié en profon...
Le Parlement a joué son rôle !
Eh oui !
C'est aujourd'hui la journée nationale pour la prévention du suicide et ma question va traiter de ce grave et très douloureux sujet. Mme Bachelot-Narquin participe ce matin même à un colloque sur ce problème et je comprends donc tout à fait qu'elle ne soit pas là. Mais vous avez qualité pour la remplacer, monsieur le secrétaire d'État, et vos ...
J'ai noté avec satisfaction la volonté affirmée par le Gouvernement de lutter contre ce fléau. Je souhaite simplement que les crédits annoncés soient effectivement mobilisés et que les mesures envisagées soient réellement mises en oeuvre. Je profite de l'occasion pour rendre hommage à l'action des élus locaux, en particulier des conseils génér...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale m'a fait connaître qu'elle a d'ores et déjà procédé à la désignation des candidats qu'elle présentera si le Gouvernement demande la réunion d'une commission mixte paritaire en vue de proposer un text...
L'ordre du jour appelle l'examen des conclusions du rapport (n° 183) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi. Dans la discussion générale, la parole est à Mme le rapporteur.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (nos 158, 174). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 16 rectifié au s...
La parole est à Mme le ministre.
L'amendement n° 16 rectifié, présenté par M. Lecerf, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après les mots : traitement dans rédiger comme suit la fin de la dernière phrase du deuxième alinéa du II de cet article : l'un des établissements pénitentiaires spécialisés dont la liste est précisée par décret. La parole est à M. le rapporte...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
La parole est à Mme Annie David.
L'amendement n° 16 rectifié est retiré. Je vous donne néanmoins la parole, monsieur Collombat.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. La parole est à Mme le ministre.
