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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances, pour un rappel au règlement.
Aux termes du règlement, mon cher collègue, je ne peux pas vous donner la parole. Néanmoins, étant donné l'importance du sujet, je vais vous permettre de vous exprimer, mais très brièvement.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi (urgence déclarée) (nos 141, 154). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
La parole est à M. Gérard Larcher.
La parole est à Mme Annie David.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle.
La parole est à M. Alain Gournac.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Monsieur le président du Sénat a reçu de Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice, le rapport pour 2007 de la Commission de suivi de la détention provisoire. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des lois et sera disponible au bureau de la distribution.
Monsieur le président du Sénat a reçu de M. le président de l'Assemblée de la Polynésie française par lettre en date du 4 décembre 2007 les rapports et avis de l'Assemblée de la Polynésie française sur : - le projet de loi autorisant l'approbation de l'Accord entre le Gouvernement de la République française et le Comité international des poids...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant la ratification d'une convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme (nos 79, 125). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Robert Bret.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
