Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Nous passons à la discussion des articles.
Je mets aux voix l'article 1er.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix les conclusions du rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi n° 70.
M. le président. Je constate que ce texte a été adopté à l'unanimité !
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 7 de M. Daniel Reiner à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur l'avenir du fret ferroviaire. Cette question est ainsi libellée : M. Daniel Reiner attire l'attention M. le ministre d'État, ministre...
La parole est à M. Gérard Delfau.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Francis Grignon.
La parole est à M. Hubert Haenel.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale européenne avec débat n° 1. Cette question est ainsi libellée : À la suite de la communication adoptée par la Commission européenne, le 23 octobre 2007, sur le rôle d'Eurojust et du réseau judiciaire européen dans le cadre de la lutte contre le crime organisé et le terrorisme dans l'U...
La parole est à M. Pierre Fauchon, représentant de la délégation pour l'Union européenne.
représentant de la commission des lois.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
La parole est à M. Robert del Picchia.
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à Mme le garde des sceaux.
En application de l'article 83 ter du règlement, je constate que le débat est clos.
