Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Madame Keller, l'amendement n° II-160 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-160 est retiré. Monsieur Bray, les amendements n°s II-152 rectifié, II-153 rectifié, II-154 rectifié et II-155 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n°s II - 152rectifié, II - 153 rectifié, II - 154 rectifié et II - 155 rectifié sont retirés. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'amendement n° II-114, présenté par Mme Keller, est ainsi libellé : Après l'article 44, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 5722-7 du code général des collectivités territoriales, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. L.... - Les syndicats mixtes composés exclusivement ou conjointement de commune...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ? Je suis désolé, monsieur le rapporteur spécial, j'aurais dû vous consulter avant le Gouvernement.
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Reiner.
Veuillez m'en excuser, mon cher collègue. La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote sur l'amendement n° II-114.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Lambert, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II - 114.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 44. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Politique des territoires ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je rappelle également qu'en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minute...
La parole est à M. Alain Fouché.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
