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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° II-63.
L'amendement n° II-92 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° II-23.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 43. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Développement et régulation économiques ».
La parole est à M. Pierre Laffitte.
L'amendement n° II-159, présenté par M. Bizet, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Le dernier alinéa de l'article L. 229-13 du code de l'environnement est ainsi rédigé : « Toutefois, il n'est pas procédé à la délivrance des quotas prévue à la deuxième phrase de l'alinéa précédent en remplacement d...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Pilotage de l'économie française ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Bizet, souscrivez-vous à cette demande de rectification ?
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Marcel Deneux.
Je suis donc saisi d'un amendement n° II-159 rectifié, présenté par M. Bizet, et ainsi libellé : Après l'article 44, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le dernier alinéa de l'article L. 229-13 du code de l'environnement est ainsi rédigé : « Toutefois, il n'est pas procédé à la délivrance des quotas prévue à la seconde phrase de l'...
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose. Toutefois, le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a souhaité reporter une partie du temps de parole dont il bénéficiait au titre d'autres missions ; il dispose donc de dix minutes pou...
Cet amendement portant désormais article additionnel après l'article 44, son vote est réservé jusqu'après le vote de l'article. Je mets aux voix l'article 44, modifié.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Je mets aux voix l'amendement n° 159 rectifié.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 44. L'amendement n° II-24, présenté par Mme Keller, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l'article 44, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans la première phrase du deuxième alinéa du II l'ar...
La parole est à M. Francis Grignon.
Le sous-amendement n° II-206, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans le second alinéa de l'amendement n° II-24, remplacer le taux : par le taux : La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour présenter ce sous- amendement et pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.
