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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits de la mission « Pilotage de l'économie française » figurant à l'état B.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
La parole est à M. Claude Biwer, pour explication de vote.
Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Pilotage de l'économie française ».
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Éric Doligé, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
Madame la secrétaire d'État, acceptez-vous de retirer votre sous-amendement ?
Le sous-amendement n° II-206 est retiré et je suis saisi d'un amendement n° II-24 rectifié, présenté par Mme Keller, au nom de la commission des finances, qui est ainsi libellé : Après l'article 44, insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la fin de la première phrase du deuxième alinéa du II l'article L. 561-3 du code de l'environneme...
La parole est à M. Claude Biwer.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 44. L'amendement n° II-160, présenté par Mme Keller, est ainsi libellé : Après l'article 44, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement, il est inséré un article ainsi réd...
Monsieur Doligé, votre intervention n'est pas à proprement parler un rappel au règlement !
J'appelle donc en discussion les amendements nos II-152 rectifié, II-153 rectifié, II-154 rectifié et II-155 rectifié. L'amendement n° II-152 rectifié, présenté par MM. Braye et Béteille, Mme Bout, MM. Hérisson, Beaumont, Revet et Vasselle, Mme Keller, MM. P. André, Dubois, Deneux et Soulage et Mme Desmarescaux, est ainsi libellé : Après l'ar...
Quel est l'avis de la commission ?
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
